| TOUTES LES MESURES DE CONSERVATION (téléchargement
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| MESURES
DE CONSERVATION ET RÉSOLUTIONS RELATIVES AUX PÊCHERIES |
MESURE DE CONSERVATION 2/III
Taille du maillage |
MESURE DE CONSERVATION 3/IV
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
autour de la Géorgie du Sud (sous-zone statistique 48.3) |
MESURE DE CONSERVATION
4/V
Réglementation concernant la
mesure du maillage |
MESURE DE CONSERVATION 5/V
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
dans la zone péninsulaire (sous-zone statistique 48.1) |
MESURE DE CONSERVATION 6/V
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
autour des îles Orcades du Sud (sous-zone statistique 48.2) |
MESURE DE CONSERVATION 7/V
Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud
(sous-zone statistique 48.3) |
MESURE DE CONSERVATION 19/IX
Maillage pour Champsocephalus gunnari |
MESURE DE CONSERVATION 29/XVI
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer
au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non,
dans la zone de la Convention |
MESURE DE
CONSERVATION 30/X
Câbles de contrôle des filets |
MESURE DE CONSERVATION 31/X
Notification qu'un membre envisage
la mise en exploitation d'une pêcherie |
MESURE DE CONSERVATION 32/X
Limites préventives de captures d'Euphausia superba
dans la zone statistique 48 |
MESURE DE CONSERVATION 40/X
Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche |
MESURE DE CONSERVATION 45/XIV
Limite préventive de capture d'Euphausia superba
dans la division statistique 58.4.2 |
MESURE DE CONSERVATION 51/XII
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche
par période de cinq jours |
MESURE DE CONSERVATION 61/XII
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche
par période de dix jours |
MESURE DE CONSERVATION 63/XV
Emploi et élimination des courroies d'emballage en plastique
sur les navires de pêche |
MESURE DE CONSERVATION 64/XII
L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique |
MESURE DE CONSERVATION 65/XII
Pêcheries exploratoires |
MESURE DE CONSERVATION 72/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de poissons
dans la sous-zone statistique 48.1 |
MESURE DE CONSERVATION 73/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de poissons
dans la sous-zone statistique 48.2 |
MESURE DE CONSERVATION 95/XIV
Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons,
Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus,
Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons
dans la sous-zone statistique 48.3 |
MESURE DE CONSERVATION 106/XV
Limite préventive de capture d'Euphausia superba
dans la division statistique 58.4.1 |
MESURE DE CONSERVATION 118/XVII
Système visant à promouvoir le respect, par les navires
de parties non contractantes, des mesures de conservation
établies par la CCAMLR |
MESURE DE CONSERVATION 119/XVII
Obligations des Parties contractantes de délivrer une licence
aux navires qu'ils autorisent à pêcher dans la zone de la Convention
et de procéder au contrôle de ces derniers |
MESURE DE CONSERVATION 121/XVI
système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise
applicable aux pêcheries au chalut et à la palangre |
MESURE DE CONSERVATION 122/XVI
Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche
à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut et à la palangre |
MESURE DE CONSERVATION 129/XVI
Interdiction de pêche dirigée de Lepidonotothen squamifrons
dans la division statistique 58.4.4 (bancs Ob et Lena) |
MESURE DE CONSERVATION 146/XVII
Marquage des navires et des engins de pêche |
MESURE DE CONSERVATION 147/XVII
Dispositions visant à assurer le respect des mesures
de conservation de la CCAMLR par les navires,
coopération entre les parties contractantes comprise |
MESURE DE CONSERVATION 148/XVII
Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) |
MESURE DE CONSERVATION
149/XVII
Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. pendant la
saison 1998/99
sauf dans les cas où elle est spécifiquement autorisée
par des mesures de conservation |
MESURE DE CONSERVATION 150/XVIII
Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe,
sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 |
MESURE DE CONSERVATION
151/XVII
Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone
statistique 48.3
pour la saison 1998/99 |
MESURE DE CONSERVATION
152/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen
gibberifrons,
Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys
georgianus,
Lepidonotothen squamifrons et Patagonotothen
guntheri
dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99 |
MESURE DE CONSERVATION
153/XVII
Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari
dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99 |
MESURE DE CONSERVATION
154/XVII
Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides
dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99 |
MESURE DE CONSERVATION
155/XVII
Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi
dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99 |
MESURE DE CONSERVATION
156/XVII
Limite de la capture de Dissostichus eleginoides et
Dissostichus mawsoni
dans la sous-zone statistique 48.4 pour la saison 1998/99 |
MESURE DE CONSERVATION
157/XVII
Limites imposées à la capture accessoire dans la division
statistique 58.5.2
pendant la saison de pêche 1998/99 |
MESURE DE CONSERVATION
158/XVII
Pêche de Dissostichus eleginoides
dans la division statistique 58.5.2 pour la saison de pêche
1998/99 |
MESURE DE CONSERVATION
159/XVII
Pêche de Champsocephalus gunnari dans la division
statistique 58.5.2
pendant la saison de pêche 1998/99 |
MESURE DE CONSERVATION 160/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus eleginoides
dans la sous-zone statistique 58.7 |
MESURE DE CONSERVATION 161/XVII
Mesures générales applicables aux pêcheries nouvelles et
exploratoires de
Dissostichus spp. menées à la palangre dans la zone
de la Convention
pendant la saison 1998/99 |
MESURE DE
CONSERVATION 162/XVII
Pêcherie nouvelle à la palangre de Dissostichus
eleginoides et de
Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique
48.6
pendant la saison 1998/99 |
MESURE DE
CONSERVATION 163/XVII
Pêcherie nouvelle à la palangre de Dissostichus spp.
dans la division statistique 58.4.3 en dehors des zones qui
sont
du ressort de juridictions nationales, pendant la saison
1998/99 |
MESURE DE
CONSERVATION 164/XVII
Pêcheries nouvelles à la palangre de Dissostichus
eleginoides
dans la division statistique 58.4.4 pendant la saison
1998/99 |
MESURE DE
CONSERVATION 165/XVII
Pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi
dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1998/99 |
MESURE DE
CONSERVATION 166/XVII
Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp.
dans la division statistique 58.4.1 pendant la saison
1998/99 |
MESURE DE
CONSERVATION 167/XVII
Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp.
dans la division statistique 58.4.3 pendant la saison
1998/99 |
MESURE DE
CONSERVATION 168/XVII
Pêcheries exploratoires à la palangre de Dissostichus
eleginoides
dans la sous-zone statistique 58.6 pendant la saison 1998/99 |
MESURE DE
CONSERVATION 169/XVII
Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus
eleginoides et de
Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique
88.1 pendant la saison 1998/99 |
RÉSOLUTION 7/IX
Pêche aux filets dérivants dans la zone de la Convention |
RÉSOLUTION 10/XII
Résolution relative à l'exploitation des stocks
tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la zone de la Convention |
| MESURES
DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP |
MESURE DE CONSERVATION 62/XI
Protection du site du CEMP des îles Seal |
MESURE DE CONSERVATION 82/XIII
Protection du site du CEMP du cap Shirreff |
|
MESURE DE CONSERVATION 18/XIII
Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP |
| Texte du système de
contrôle de la CCAMLR |
| Texte du système international d'observation
scientifique de la CCAMLR |