Documents de base -
DÉCEMBRE 2011 |
Résumé |
Préface |
1ère Partie |
TEXTE DE LA
CONVENTION SUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE DÉCLARATION DU PRÉSIDENT DE LA CONFÉRENCE SUR LA
CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE |
2ème Partie |
TEXTE DE
L'ACCORD DE SIÈGE ENTRE LA COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES
DE L'ANTARCTIQUE ET LE GOUVERNEMENT DE L'AUSTRALIE |
3ème Partie |
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR DE LA COMMISSION |
4ème Partie |
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR DU COMITÉ SCIENTIFIQUE |
5ème Partie |
MISE EN
PLACE DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) |
6ème Partie |
RÈGLEMENT
FINANCIER |
7ème Partie |
STATUT DU
PERSONNEL |
8ème Partie |
COMITE PERMANENT
SUR L'APPLICATION ET L'OBSERVATION DES MESURES (SCIC)
ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE SES TRAVAUX |
9ème Partie |
TEXTE DU
SYSTÈME DE CONTRÔLE DE LA CCAMLR |
10ème Partie |
TEXTE DU
SYSTÈME D'OBSERVATION SCIENTIFIQUE INTERNATIONALE DE LA CCAMLR |
11ème Partie |
RÈGLES
D'ACCÈS ET D'UTILISATION DES DONNÉES DE LA CCAMLR |
12ème Partie |
RÈGLES D'ACCÈS AUX DONNÉES DU SYSTÈME DE
DOCUMENTATION DES CAPTURES |