Documents de base - DÉCEMBRE 2011

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TABLE DES MATIÈRES

Documents de base - DÉCEMBRE 2011
Résumé
Préface
1ère Partie TEXTE DE LA CONVENTION SUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE

DÉCLARATION DU PRÉSIDENT DE LA CONFÉRENCE SUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE

2ème Partie TEXTE DE L'ACCORD DE SIÈGE ENTRE LA COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE ET LE GOUVERNEMENT DE L'AUSTRALIE
3ème Partie RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION
4ème Partie RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ SCIENTIFIQUE
5ème Partie MISE EN PLACE DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF)
6ème Partie RÈGLEMENT FINANCIER
7ème Partie STATUT DU PERSONNEL
8ème Partie COMITE PERMANENT SUR L'APPLICATION ET L'OBSERVATION DES MESURES (SCIC) ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE SES TRAVAUX
9ème Partie TEXTE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DE LA CCAMLR
10ème Partie TEXTE DU SYSTÈME D'OBSERVATION SCIENTIFIQUE INTERNATIONALE DE LA CCAMLR
11ème Partie RÈGLES D'ACCÈS ET D'UTILISATION DES DONNÉES DE LA CCAMLR
12ème Partie RÈGLES D'ACCÈS AUX DONNÉES DU SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES