| TOUTES LES MESURES DE CONSERVATION (téléchargement
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| MESURES
DE CONSERVATION ET RÉSOLUTIONS RELATIVES AUX PÊCHERIES |
MESURE DE CONSERVATION 2/III
Taille du maillage |
MESURE DE CONSERVATION 3/IV
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
autour de la Géorgie du Sud (sous-zone statistique 48.3) |
MESURE DE CONSERVATION
4/V
Réglementation concernant la
mesure du maillage |
MESURE DE CONSERVATION 5/V
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
dans la zone péninsulaire (sous-zone statistique 48.1) |
MESURE DE CONSERVATION 6/V
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
autour des îles Orcades du Sud (sous-zone statistique 48.2) |
MESURE DE CONSERVATION 7/V
Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud
(sous-zone statistique 48.3) |
MESURE DE CONSERVATION 19/IX
Maillage pour Champsocephalus gunnari |
MESURE DE CONSERVATION 29/XIX
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de
la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention |
MESURE DE CONSERVATION 31/X
Notification qu'un membre envisage
la mise en exploitation d'une pêcherie |
MESURE DE CONSERVATION 32/XIX
Limites préventives de captures d'Euphausia superba
dans la zone statistique 48 |
MESURE DE CONSERVATION 40/X
Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche |
MESURE DE CONSERVATION 45/XIV
Limite préventive de capture d'Euphausia superba
dans la division statistique 58.4.2 |
MESURE DE CONSERVATION 51/XII
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche
par période de cinq jours |
MESURE DE CONSERVATION 61/XII
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche
par période de dix jours |
MESURE DE CONSERVATION 63/XV
Emploi et élimination des courroies d'emballage en plastique
sur les navires de pêche |
MESURE DE CONSERVATION 64/XIX
L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique |
MESURE DE CONSERVATION 65/XII
Pêcheries exploratoires |
MESURE DE CONSERVATION 72/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de poissons
dans la sous-zone statistique 48.1 |
MESURE DE CONSERVATION 73/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de poissons
dans la sous-zone statistique 48.2 |
MESURE DE CONSERVATION 95/XIV
Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons,
Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus,
Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons
dans la sous-zone statistique 48.3 |
MESURE DE CONSERVATION 106/XIX
Limite préventive de capture d'Euphausia superba
dans la division statistique 58.4.1 |
MESURE DE CONSERVATION 118/XVII
Système visant à promouvoir le respect, par les navires
de parties non contractantes, des mesures de conservation
établies par la CCAMLR |
MESURE DE CONSERVATION 119/XVII
Obligations des Parties contractantes de délivrer une licence
aux navires qu'ils autorisent à pêcher dans la zone de la Convention
et de procéder au contrôle de ces derniers |
MESURE DE CONSERVATION 121/XIX
Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise
applicable aux pêcheries au chalut et à la palangre et au casier |
MESURE DE CONSERVATION 122/XIX
Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche
à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et au casier |
MESURE DE CONSERVATION 129/XVI
Interdiction de pêche dirigée de Lepidonotothen squamifrons
dans la division statistique 58.4.4 (bancs Ob et Lena) |
MESURE DE CONSERVATION 146/XVII
Marquage des navires et des engins de pêche |
MESURE DE CONSERVATION 147/XIX
Dispositions visant à assurer le respect des mesures
de conservation de la CCAMLR par les navires,
coopération entre les parties contractantes comprise |
MESURE DE CONSERVATION 148/XVII
Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) |
MESURE DE CONSERVATION 160/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus eleginoides
dans la sous-zone statistique 58.7 |
MESURE DE CONSERVATION 170/XIX
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. |
MESURE DE CONSERVATION 171/XVIII
Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons,
Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus,
Lepidonotothen squamifrons et Patagonotothen guntheri,
sous-zone statistique 48.3 |
MESURE DE CONSERVATION 173/XVIII
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et
des mammifères marins au cours des opérations
de pêche au chalut dans la zone de la Convention |
MESURE DE CONSERVATION 180/XVIII
Limite de la capture de Dissostichus eleginoides et
Dissostichus mawsoni – sous-zone statistique 48.4 |
MESURE DE CONSERVATION 192/XIX
Pêche dirigée de Dissostichus spp. – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 193/XIX
Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. sauf autorisation spécifique
par des mesures de conservation – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 194/XIX
Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari,
sous-zone statistique 48.3 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 195/XIX
Pêche de Champsocephalus gunnari,
division statistique 58.5.2 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 196/XIX
Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides,
sous-zone statistique 48.3 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 197/XIX
Pêche de Dissostichus eleginoides,
division statistique 58.5.2 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 198/XIX
Limites imposées à la capture accessoire,
division statistique 58.5.2 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 199/XIX
Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi,
sous-zone statistique 48.3 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 200/XIX
Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp.,
zone de la Convention – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 201/XIX
Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries exploratoires
des divisions statistiques 58.4.1, 58.4.2 et 58.4.3 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 202/XIX
Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp.,
sous-zone statistique 48.6 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 203/XIX
Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp.,
banc BANZARE – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 204/XIX
Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. sur le banc BANZARE
en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 205/XIX
Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp. sur le banc Elan
(division statistique 58.4.3) – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 206/XIX
Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. sur le banc Elan
(division statistique 58.4.3) en dehors des zones
relevant de juridictions nationales – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 207/XIX
Pêcherie exploratoire par chalutages de Dissostichus spp.,
division statistique 58.4.2 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 208/XIX
Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides,
division statistique 58.4.4 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 209/XIX
Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides,
division statistique 58.6 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 210/XIX
Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp.,
sous-zone statistique 88.1 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 211/XIX
Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp.,
sous-zone statistique 88.2 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 212/XIX
Pêcherie exploratoire au chalut de Chaenodraco wilsoni, Lepidonotothen kempi,
Trematomus eulepidotus, et Pleuragramma antarcticum,
division statistique 58.4.2 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 213/XIX
Pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi,
sous-zone statistique 48.3 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 214/XIX
Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe,
sous-zone statistique 48.3 – saison 2000/01 |
MESURE DE CONSERVATION 215/XIX
Limites imposées à la pêche au crabe,
sous-zone statistique 48.3 - saison 2000/01 |
RÉSOLUTION 7/IX
Pêche aux filets dérivants dans la zone de la Convention |
RÉSOLUTION 10/XII
Résolution relative à l'exploitation des stocks
tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la zone de la Convention |
RÉSOLUTION 13/XIX
Pavillon et licence de pêche accordés aux navires de parties non contractantes |
RÉSOLUTION 14/XIX
Système de documentation des captures : application
par les États membres et les Parties non contractantes. |
RÉSOLUTION 15/XIX
Utilisation des ports n'appliquant pas le
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. |
RÉSOLUTION 16/XIX
Application du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures |
| MESURES
DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP |
MESURE DE CONSERVATION 18/XIX
Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP |
MESURE DE CONSERVATION 62/XIX
Protection du site du CEMP des îles Seal |
MESURE DE CONSERVATION 82/XIX
Protection du site du CEMP du cap Shirreff |
| Texte du système de contrôle de la CCAMLR |
| Texte du système international d'observation
scientifique de la CCAMLR |