CCAMLR-XVIII - 1999

spacer

TABLE DES MATIÈRES

TEXTE INTÉGRAL DU RAPPORT  - Téléchargement  (917K)

Résumé

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

ORGANISATION DE LA RÉUNION

QUESTION 3

FINANCES ET ADMINISTRATION

QUESTION 4

COMITÉ SCIENTIFIQUIE

QUESTION 5

PÊCHE ILLÉGALE, NON DÉCLARÉE ET NON RÉGLEMENTÉE DANS LA ZONE DE LA CONVENTION

QUESTION 6

ÉVALUATION ET PRÉVENTION DE LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE

QUESTION 7

PÊCHERIES NOUVELLES OU EXPLORATOIRES

QUESTION 8

OBSERVATION ET CONTRÔLE

QUESTION 9

MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 10

GESTION MENÉE DANS DES CONDITIONS D'INCERTITUDE

QUESTION 11

COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ÉLÉMENTS DU SYSTÈME DU TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE

QUESTION 12

COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

QUESTION 13

EXAMEN DE LA MISE EN ŒUVRE DE L'OBJECTIF DE LA CONVENTION

QUESTION 14

ÉLECTION DU VICE-PRÉSIDENT DE LA COMMISSION

QUESTION 15

NOMINATION DU SECRÉTAIRE EXÉCUTIF

QUESTION 16

PROCHAINE RÉUNION

QUESTION 17

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 18

RAPPORT DE LA DIX-HUITIÈME RÉUNION DE LA COMMISSION

QUESTION 19

CLÔTURE DE LA RÉUNION

ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE DES PARTICIPANTS

ANNEXE 2

LISTE DES DOCUMENTS

ANNEXE 3

ORDRE DU JOUR DE LA DIX-HUITIÈME RÉUNION DE LA COMMISSION

ANNEXE 4

RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF)

ANNEXE 5

RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'OBSERVATION ET LE CONTRÔLE (SCOI)

ANNEXE 6

MESURES DE CONSERVATION ADOPTÉES À CCAMLR-XVIII

ANNEXE 7

MÉMORANDUM EXPLICATIF SUR L'INTRODUCTION DU SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES (SDC) DE LÉGINE (DISSOSTICHUS SPP.)

ANNEXE 8

DISPOSITIONS VISANT À FAVORISER LA COOPÉRATION ENTRE
LA CCAMLR ET LES PARTIES NON CONTRACTANTES

ANNEXE 9

DIRECTIVES POUR L'ESTIMATION DES FACTEURS DE CONVERSION