CCAMLR-XV - 1996

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TABLE DES MATIÈRES

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Résumé

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

ORGANISATION DE LA RÉUNION

QUESTION 3

FINANCES ET ADMINISTRATION

QUESTION 4

COMITÉ SCIENTIFIQUE

QUESTION 5

ÉVALUATION ET PRÉVENTION DE LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE

QUESTION 6

PÊCHERIES NOUVELLES ET EXPLORATOIRES

QUESTION 7

OBSERVATION ET CONTRÔLE

QUESTION 8

MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 9

GESTION DANS DES CONDITIONS D'INCERTITUDE ENTOURANT LA TAILLE ET LE RENDEMENT ADMISSIBLE DES STOCKS

QUESTION 10

COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ÉLÉMENTS DU SYSTÈME DU TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE

QUESTION 11

COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

QUESTION 12

EXAMEN DE LA MISE EN ŒUVRE DES OBJECTIFS DE LA CONVENTION

QUESTION 13

INTERPRÉTATION ET MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION ET LA DÉCLARATION DU PRÉSIDENT EN CE QUI CONCERNE LES SOUS-ZONES 48.3 ET 48.4

QUESTION 14

MANDAT DU SECRÉTAIRE EXÉCUTIF

QUESTION 15

ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION

QUESTION 16

PROCHAINE RÉUNION

QUESTION 17

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 18

RAPPORT DE LA QUINZIÈME RÉUNION DE LA COMMISSION

QUESTION 19

CLÔTURE DE LA RÉUNION

ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE DES PARTICIPANTS

ANNEXE 2

LISTE DES DOCUMENTS

ANNEXE 3

ORDRE DU JOUR DE LA QUINZIÈME RÉUNION DE LA COMMISSION

ANNEXE 4

RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF)

ANNEXE 5

RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'OBSERVATION ET LE CONTROLE (SCOI)

ANNEXE 6

POLITIQUE DE COMMUNICATION ENVERS LES ÉTATS NON-MEMBRES EN CE QUI CONCERNE LA PÊCHE ILLÉGALE AU REGARD DE LA CCAMLR