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Résumé

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

ORGANISATION DE LA RÉUNION

QUESTION 3

FINANCES ET ADMINISTRATION

QUESTION 4

COMITÉ SCIENTIFIQUE

QUESTION 5

ÉVALUATION ET PRÉVENTION DE LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE

QUESTION 6

PÊCHERIES NOUVELLES ET EXPLORATOIRES

QUESTION 7

OBSERVATION ET CONTRÔLE

QUESTION 8

MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 9

GESTION DANS DES CONDITIONS D'INCERTITUDE

QUESTION 10

COOPERATION AVEC D'AUTRES ELEMENTS DU SYSTEME DU TRAITE SUR L'ANTARCTIQUE

QUESTION 11

COOPERATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

QUESTION 12

MANDAT DU SECRETAIRE EXECUTIF

QUESTION 13

ELECTION DU VICE-PRESIDENT DE LA COMMISSION

QUESTION 14

PROCHAINE REUNION

QUESTION 15

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 16

RAPPORT DE LA QUATORZIEME REUNION DE LA COMMISSION

QUESTION 17

CLOTURE DE LA REUNION

ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE DES PARTICIPANTS

ANNEXE 2

LISTE DES DOCUMENTS

ANNEXE 3

ORDRE DU JOUR DE LA QUATORZIEME RÉUNION

ANNEXE 4

RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF)

ANNEXE 5

RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'OBSERVATION ET LE CONTROLE (SCOI)

ANNEXE 6

PROJET DE LETTRE A L'ATCM CONCERNANT L'ANNEXE PROVISOIRE SUR LA RESPONSABILITE AU PROTOCOLE AU TRAITE SUR L'ANTARCTIQUE RELATIF A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT