CCAMLR-XIII - 1994

spacer

TABLE DES MATIÈRES

TEXTE INTÉGRAL DU RAPPORT - Téléchargement  (465K)

Résumé

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

FINANCES ET ADMINISTRATION

QUESTION 3

RAPPORT DU COMITE SCIENTIFIQUE

QUESTION 4

EVALUATION ET PREVENTION DE LA MORTALITE ACCIDENTELLE DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE

QUESTION 5

OBSERVATION ET CONTRÔLE

QUESTION 6

PÊCHERIES NOUVELLES ET EXPLORATOIRES

QUESTION 7

CONSERVATION ET GESTION DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE DANS LES SOUS-ZONES STATISTIQUES 48.3 ET 48.4

QUESTION 8

MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 9

EXEMPTION POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

QUESTION 10

GESTION DANS DES CONDITIONS D'INCERTITUDE LIEE A LA TAILLE DU STOCK ET AU RENDEMENT ADMISSIBLE

QUESTION 11

COOPERATION AVEC D'AUTRES ELEMENTS DU SYSTEME DU TRAITE SUR L'ANTARCTIQUE

QUESTION 12

COOPERATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

QUESTION 13

EXAMEN DES DISPOSITIONS ACTUELLES RELATIVES A L'INVITATION DES OBSERVATEURS AUX REUNIONS DE LA CCAMLR

QUESTION 14

ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMISSION

QUESTION 15

PROCHAINE REUNION

QUESTION 16

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 17

ADOPTION DU RAPPORT DE LA TREIZIEME REUNION DE LA COMMISSION

QUESTION 18

CLOTURE DE LA REUNION

ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE DES PARTICIPANTS

ANNEXE 2

LISTE DES DOCUMENTS

ANNEXE 3

ORDRE DU JOUR DE LA TREIZIEME RÉUNION

ANNEXE 4

RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF)

ANNEXE 5

RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'OBSERVATION ET LE CONTROLE (SCOI)