TABLE DES MATIÈRES
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Résumé
QUESTION 1
OUVERTURE DE LA RÉUNION
QUESTION 2
ORGANISATION DE LA REUNION
QUESTION 3
FINANCES ET ADMINISTRATION
QUESTION 4
RAPPORT DU COMITE SCIENTIFIQUE
QUESTION 5
EVALUATION ET PREVENTION DE LA MORTALITE ACCIDENTELLE DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE
QUESTION 6
OBSERVATION ET CONTROLE
QUESTION 7
PECHERIES NOUVELLES ET EXPLORATOIRES
QUESTION 8
MESURES DE CONSERVATION
QUESTION 10
COOPERATION AVEC D’AUTRES ELEMENTS DU SYSTEME DU TRAITE SUR L’ANTARCTIQUE
QUESTION 11
COOPERATION AVEC D’AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
QUESTION 12
CONFERENCE DES NATIONS UNIES SUR LES STOCKS HALIEUTIQUES CHEVAUCHANTS ET HAUTEMENT MIGRATOIRES
QUESTION 13
ELECTION DU VICE-PRESIDENT DE LA COMMISSION
QUESTION 14
PROCHAINE REUNION
QUESTION 15
AUTRES QUESTIONS
QUESTION 16
ADOPTION DU RAPPORT DE LA DOUZIEME REUNION DE LA COMMISSION
QUESTION 17
CLOTURE DE LA REUNION
ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE DES PARTICIPANTS A LA REUNION
ANNEXE 2
LISTE DES DOCUMENTS DE REUNION
ANNEXE 3
ORDRE DU JOUR DE LA DOUZIEME REUNION DE LA COMMISSION
ANNEXE 4
RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF)
ANNEXE 5
RAPPORT DU COMITE PERMANENTE SUR L'OBSERVATION ET LE CONTROLE (SCOI)
ANNEXE 6
FORMULAIRES DE NOTIFICATION DES ACTIVITES DES NAVIRES DE RECHERCHE
ANNEXE 7
PECHERIE EXPLORATOIRE DE CRABES : DONNEES REQUISES ET REGIME EXPERIMENTAL
ANNEXE 8
APPROCHE DE LA GESTION DE L'ECOSYSTEME ADOPTEE PAR LA CCAMLR