CCAMLR-X - 1991

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TABLE DES MATIÈRES

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Résumé

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

ORGANISATION DE LA REUNION

QUESTION 3

FINANCES ET ADMINISTRATION

QUESTION 4

RAPPORT DU COMITE SCIENTIFIQUE

QUESTION 5

EVALUATION ET PREVENTION DE LA MORTALITE ACCIDENTELLE

QUESTION 6

DEVELOPPEMENT D'APPROCHES DE CONSERVATION DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE

QUESTION 7

OBSERVATION ET CONTROLE

QUESTION 8

RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR

QUESTION 9

MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 10

MESURES DE CONSERVATION ADOPTEES EN 1991

QUESTION 11

OBTENTION DES DONNEES DE PECHE DES PAYS NON-MEMBRES

QUESTION 12

COOPERATION AVEC D’AUTRES ELEMENTS DU SYSTEME DU TRAITE SUR L’ANTARCTIQUE

QUESTION 13

COOPERATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

QUESTION 14

CONTRIBUTION DE LA CCAMLR A LA CONFERENCE DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT

QUESTION 15

ELECTION DU VICE-PRESIDENT DE LA COMMISSION

QUESTION 16

PROCHAINE REUNION

QUESTION 17

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 18

ADOPTION DU RAPPORT

QUESTION 19

CLOTURE DE LA REUNION

ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE DES PARTICIPANTS A LA REUNION

ANNEXE 2

LISTE DES DOCUMENTS DE REUNION

ANNEXE 3

ORDRE DU JOUR DE LA DIXIEME REUNION DE LA COMMISSION

ANNEXE 4

NOMINATION DU SECRETAIRE EXECUTIF DE LA CCAMLR

ANNEXE 5

RAPPORT DU SECRETAIRE EXECUTIF SUR LA REUNION DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF)

ANNEXE 6

DEPLOIEMENT APPROUVE DU CABLE DE CONTROLE DES FILETS FIXE A L’ARRIERE DES CHALUTIERS

ANNEXE 7

RAPPORT DE LA REUNION DU COMITE PERMANENT SUR L'OBSERVATION ET LE CONTROLE (SCOI)