RAPPORT DE LA NEUVIEME REUNION DE LA COMMISSION - Téléchargement  (3.6M)

Résumé

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

ORGANISATION DE LA REUNION

QUESTION 3

FINANCES ET ADMINISTRATION

QUESTION 4

RAPPORT DU COMITE SCIENTIFIQUE

QUESTION 5

EVALUATION ET PREVENTION DE LA MORTALITE ACCIDENTELLE

QUESTION 6

PROTECTION DES SITES DE CONTROLE DU CEMP

QUESTION 7

DEVELOPPEMENT D'APPROCHES DE CONSERVATION

QUESTION 8

EXAMEN DES CONSEQUENCES D'EVENTUELLES LIMITATIONS SUR LES CAPTURES DE KRILL DANS LA SOUS-ZONE 48.3

QUESTION 9

RESSOURCES DE PECHE INEXPLOITEES ET SOUS-EXPLOITEES

QUESTION 10

OBTENTION DES DONNEES DE PECHE DES PAYS NON-MEMBRES

QUESTION 11

OBSERVATION ET INSPECTION

QUESTION 12

RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR

QUESTION 13

MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 14

COOPERATION AVEC D'AUTRES ELEMENTS DU SYSTEME DU TRAITE SUR L'ANTARCTIQUE

QUESTION 15

COOPERATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS

QUESTION 16

ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMISSION

QUESTION 17

PROCHAINE REUNION

QUESTION 18

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 19

ADOPTION DU RAPPORT ET CLOTURE DE LA REUNION

ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE DES PARTICIPANTS A LA REUNION

ANNEXE 2

LISTE DES DOCUMENTS DE REUNION

ANNEXE 3

ORDRE DU JOUR DE LA NEUVIEME REUNION DE LA COMMISSION

ANNEXE 4

RAPPORT DU SECRETAIRE EXECUTIF SUR LA REUNION DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES

ANNEXE 5

CCAMLR : DONNEES DES OPERATIONS COMMERCIALES DONT LA SOUMISSION EST REQUISE

ANNEXE 6

EBAUCHE DE LA MESURE DE CONSERVATION - MORTALITE ACCIDENTELLE DES OISEAUX DE MER DUE A LA PECHERIE A LA PALANGRE

ANNEXE 7

RAPPORT DE LA REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL POUR LE DEVELOPPMENT D'APPROCHES DE CONSERVATION DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE (WG-DAC)

ANNEXE 8

REPPORT DE LA REUNION DU COMITE PERMANENT SUR L'OBSERVATION ET L'INSPECTION (SCOI)