PREMIERE PARTIE

RAPPORT DE LA CINQUIEME REUNION DE LA COMMISSION - Téléchargement  (2,5M)

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

ADMINISTRATION FINANCIERE

QUESTION 3

EVALUATION ET PREVENTION DE LA MORTALITE ACCIDENTELLE DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE

QUESTION 4

RAPPORT DU COMITE SCIENTIFIQUE

QUESTION 5

EXAMEN DES MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 6

EXAMEN DES DISPOSITIONS RELATIVES A L'EXEMPTION POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

QUESTION 7

APPLICATION DE L'ARTICLE XX DE LA CONVENTION

QUESTION 8

ELABORATION DU SYSTEME D'OBSERVATION ET DE CONTROLE DE LA CCAMLR

QUESTION 9

COLLABORATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

QUESTION 10

PROCEDURES ET LIGNES DE CONDUITE RELATIVES A LA PUBLICATION POUR LA PREPARATION DES DOCUMENTS DE REUNION

QUESTION 11

PROJET DE REGLEMENT INTERIEUR POUR L'ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT

QUESTION 12

ELECTION DU PRESIDENT

QUESTION 13

ELECTION DU VICE-PRESIDENT

QUESTION 14

PROCHAINE REUNION

QUESTION 15

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 16

RAPPORT DE LA CINQUIEME REUNION DE LA COMMISSION ET CLOTURE DE LA REUNION

ANNEXE A

Liste des participants

ANNEXE B

Ordre du jour de la cinquième réunion de la Commission

ANNEXE C

Liste des documents de réunion

ANNEXE D

Rapport de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances

ANNEXE E

Elaboration du système d'observation et de contrôle de la CCAMLR

ANNEXE F

Déclarations par les pays observateurs

DEUXIEME PARTIE

RAPPORT DE LA PREMIERE REUNION SPECIALE DE LA COMMISSION