RAPPORT DE LA QUATRIEME REUNION DE LA COMMISSION - Téléchargement  (2,4M)

QUESTION 1

RAPPORT DE LA REUNION

QUESTION 2

ADMINISTRATION FINANCIERE

QUESTION 3

EVALUATION ET PREVENTION DE LA MORTALITE ACCIDENTELLE DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE

QUESTION 4

CREATION D'UN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION

QUESTION 5

Accord de Siege

QUESTION 6

Rapport du CoMIte Scientifique

QUESTION 7

ETUDE DES MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 8

APPLICATION DE L'ARTICLE XX DE LA CONVENTION

QUESTION 9

Collaboration avec d'autres organisations INTERNATIONALES

QUESTION 10

Procedures et lignes de conduite relatives a la publication POUR LA PREPARATION DES DOCUMENTS DE REUNION

QUESTION 11

NOMINATION DU SECRETAIRE EXECUTIF

QUESTION 12

ELECTION DU VICE-PRESIDENT

QUESTION 13

DATES DES REUNIONS DE LA COMMISSION ET DU COMITE SCIENTIFIQUE

QUESTION 14

PROCHAINE REUNION

QUESTION 15

LIGNES DIRECTRICES A SUIVRE POUR LES ETATS ADHERENTS DESIRANT DEVENIR MEMBRES DE LA COMMISSION

QUESTION 16

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 17

RAPPORT DE LA QUATRIEME REUNION DE LA COMMISSION

ANNEXE A

Liste des participants

ANNEXE B

Ordre du jour de la QUATRIèME réunion de la Commission

ANNEXE C

Rapport du Président

ANNEXE D

Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances

ANNEXE E

LIGNES DIRECTRICES A SUIVRE POUR LES ETATS ADHERENTS DESIRANT DEVENIR MEMBRES DE LA COMMISSION

ANNEXE F

DECLARATIONS PAR LES PAYS BENEFICIANT DU STATUT D'OBSERVATUER