CCAMLR-XXVIII - 2009

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TABLE DES MATIÈRES

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Résumé

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

ORGANISATION DE LA RÉUNION

QUESTION 3

FINANCES ET ADMINISTRATION

QUESTION 4

COMITÉ SCIENTIFIQUE

QUESTION 5

GESTION ET CONSERVATION DES PÊCHERIES DANS DES CONDITIONS D'INCERTITUDE

QUESTION 6

ÉVALUATION DE LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE

QUESTION 7

AIRES MARINES PROTÉGÉES

QUESTION 8

APPLICATION ET OBSERVATION DE LA RÉGLEMENTATION

QUESTION 9

PÊCHE INN DANS LA ZONE DE LA CONVENTION

QUESTION 10

SYSTÈME INTERNATIONAL D'OBSERVATION SCIENTIFIQUE

QUESTION 11

PÊCHERIES NOUVELLES ET EXPLORATOIRES

QUESTION 12

MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 13

ACCÈS AUX DONNÉES ET SÉCURITÉ

QUESTION 14

COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ÉLÉMENTS DU SYSTÈME DU TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE

QUESTION 15

COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

QUESTION 16

MISE EN ŒUVRE DES OBJECTIFS DE LA CONVENTION

QUESTION 17

NOMINATION DU SECRÉTAIRE EXÉCUTIF

QUESTION 18

ÉLECTION DU VICE-PRÉSIDENT DE LA COMMISSION

QUESTION 19

PROCHAINE RÉUNION

QUESTION 20

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 21

ADOPTION DU RAPPORT

QUESTION 22

CLÔTURE DE LA RÉUNION

Tableau

ANNEXES

ANNEXE 1

Liste des participants

ANNEXE 2

Liste des documents

ANNEXE 3

Ordre du jour de la vingt-huitième réunion de la Commission

ANNEXE 4

Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF)

ANNEXE 5

RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'APPLICATION ET L'OBSERVATION DE LA RÉGLEMENTATION (SCIC)

Annexe 6

Rapport de l’atelier de mise en place d’une procédure d’évaluation  de la conformité (DOCEP)

ANNEXE 7

Déclarations ministérielles de Washington sur le cinquantième anniversaire du Traité sur l’Antarctique et sur l’Année Polaire Internationale et la science polaire

ANNEXE 8

Mémorandum d’accord entre la CCAMLR et l’ACAP