CCAMLR-XXIV - 2005

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TABLE DES MATIÈRES

TEXTE INTÉGRAL DU RAPPORT - Téléchargement (2.6M)

Résumé

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

ORGANISATION DE LA RÉUNION

QUESTION 3

FINANCES ET ADMINISTRATION

QUESTION 4

COMITÉ SCIENTIFIQUE

QUESTION 5

ÉVALUATION ET PRÉVENTION DE LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE

QUESTION 6

APPLICATION ET RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION

QUESTION 7

SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES DE DISSOSTICHUS SPP.

QUESTION 8

PÊCHE ILLICITE, NON DECLARÉE ET NON REGLEMENTÉE (INN) DANS LA ZONE DE LA CONVENTION

QUESTION 9

SYSTÈME INTERNATIONAL D'OBSERVATION SCIENTIFIQUE

QUESTION 10

PÊCHERIES NOUVELLES ET EXPLORATOIRES

QUESTION 11

MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 12

GESTION ET CONSERVATION DES PÊCHES DANS DES CONDITIONS D'INCERTITUDE

QUESTION 13

DONNÉES : ACCÈS ET SÉCURITÉ

QUESTION 14

COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ÉLÉMENTS DU SYSTÈME DU TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE

QUESTION 15

COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

QUESTION 16

SYMPOSIUM CCAMLR

QUESTION 17

MISE EN OEUVRE DES OBJECTIFS DE LA CONVENTION

QUESTION 18

ÉLECTION DU VICE-PRÉSIDENT DE LA COMMISSION

QUESTION 19

PROCHAINE RÉUNION

QUESTION 20

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 21

ADOPTION DU RAPPORT

QUESTION 21

CLÔTURE DE LA RÉUNION

ANNEXES

ANNEXE 1

Liste des participants

ANNEXE 2

Liste des documents

ANNEXE 3

Ordre du jour de la vingt-quatrième réunion de la Commission

ANNEXE 4

Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF)

ANNEXE 5

RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'APPLICATION ET L'OBSERVATION DE LA RÉGLEMENTATION (SCIC)

Annexe 6

Discours d'ouverture à l'occasion de l'inauguration du nouveau siège de la CCAMLR sis au 181 Macquarie Street, Hobart (le 24 octobre 2005)

Annexe 7

Groupe mixte d'évaluation (JAG) – attributions et projet d'ordre du jour provisoire de la réunion de 2006

Annexe 8

Modèle de lettre à utiliser dans les démarches diplomatiques engagées avec les Parties non contractantes

Annexe 9

Lettre du secrétariat de la CCAMLR en réponse à la lettre de la CCSBT en date du 19 Octobre 2005

Annexe 10

Décision 9 (2005) de la RCTA "Zones marines protégées et autres zones présentant un intérêt pour la CCAMLR"