TABLE DES MATIÈRES
TEXTE INTÉGRAL DU RAPPORT - Téléchargement (2.6M)
Résumé
QUESTION 1
OUVERTURE DE LA RÉUNION
QUESTION 2
ORGANISATION DE LA RÉUNION
QUESTION 3
FINANCES ET ADMINISTRATION
QUESTION 4
COMITÉ SCIENTIFIQUE
QUESTION 5
ÉVALUATION ET PRÉVENTION DE LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE
QUESTION 6
APPLICATION ET RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION
QUESTION 7
SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES DE DISSOSTICHUS SPP.
QUESTION 8
PÊCHE ILLICITE, NON DECLARÉE ET NON REGLEMENTÉE (INN) DANS LA ZONE DE LA CONVENTION
QUESTION 9
SYSTÈME INTERNATIONAL D'OBSERVATION SCIENTIFIQUE
QUESTION 10
PÊCHERIES NOUVELLES ET EXPLORATOIRES
QUESTION 11
MESURES DE CONSERVATION
QUESTION 12
GESTION ET CONSERVATION DES PÊCHES DANS DES CONDITIONS D'INCERTITUDE
QUESTION 13
DONNÉES : ACCÈS ET SÉCURITÉ
QUESTION 14
COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ÉLÉMENTS DU SYSTÈME DU TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE
QUESTION 15
COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
QUESTION 16
SYMPOSIUM CCAMLR
QUESTION 17
MISE EN OEUVRE DES OBJECTIFS DE LA CONVENTION
QUESTION 18
ÉLECTION DU VICE-PRÉSIDENT DE LA COMMISSION
QUESTION 19
PROCHAINE RÉUNION
QUESTION 20
AUTRES QUESTIONS
QUESTION 21
ADOPTION DU RAPPORT
CLÔTURE DE LA RÉUNION
ANNEXES
ANNEXE 1
Liste des participants
ANNEXE 2
Liste des documents
ANNEXE 3
Ordre du jour de la vingt-quatrième réunion de la Commission
ANNEXE 4
Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF)
ANNEXE 5
RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'APPLICATION ET L'OBSERVATION DE LA RÉGLEMENTATION (SCIC)
Annexe 6
Discours d'ouverture à l'occasion de l'inauguration du nouveau siège de la CCAMLR sis au 181 Macquarie Street, Hobart (le 24 octobre 2005)
Annexe 7
Groupe mixte d'évaluation (JAG) – attributions et projet d'ordre du jour provisoire de la réunion de 2006
Annexe 8
Modèle de lettre à utiliser dans les démarches diplomatiques engagées avec les Parties non contractantes
Annexe 9
Lettre du secrétariat de la CCAMLR en réponse à la lettre de la CCSBT en date du 19 Octobre 2005
Annexe 10
Décision 9 (2005) de la RCTA "Zones marines protégées et autres zones présentant un intérêt pour la CCAMLR"