Résumé

QUESTION 1

OUVERTURE DE LA RÉUNION

QUESTION 2

ORGANISATION DE LA RÉUNION

QUESTION 3

FINANCES ET ADMINISTRATION

QUESTION 4

COMITÉ SCIENTIFIQUE

QUESTION 5

ÉVALUATION ET ÉVITEMENT DE LA MORTALITÉ ACCIDENTELLE DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L'ANTARCTIQUE

QUESTION 6

APPLICATION ET RESPECT DE LA REGLEMENTATION

QUESTION 7

SYSTEME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES DE DISSOSTICHUS SPP. (SDC)

QUESTION 8

PECHE ILLICITE, NON DECLAREE ET NON REGLEMENTEE (IUU) DANS LA ZONE DE LA CONVENTION

QUESTION 9

PÊCHERIES NOUVELLES ET EXPLORATOIRES

QUESTION 10

MESURES DE CONSERVATION

QUESTION 11

GESTION DE LA PECHE ET CONSERVATION DANS DES CONDITIONS D'INCERTITUDE

QUESTION 12

DONNEES : ACCES ET SECURITE

QUESTION 13

COOPERATION AVEC D'AUTRES ELEMENTS DU SYSTEME DU TRAITE SUR L'ANTARCTIQUE

QUESTION 14

COOPÉRATION AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

QUESTION 15

MISE EN ŒUVRE DES OBJECTIFS DE LA CONVENTION

QUESTION 16

ÉLECTION DU VICE-PRÉSIDENT DE LA COMMISSION

QUESTION 17

PROCHAINE RÉUNION

QUESTION 18

AUTRES QUESTIONS

QUESTION 19

RAPPORT DE LA VINGT-DEUXIÈME RÉUNION DE LA COMMISSION

QUESTION 20

CLÔTURE DE LA RÉUNION

ANNEXES

ANNEXE 1

Liste des participants

ANNEXE 2

Liste des documents

ANNEXE 3

RAPPORT DE LA VINGT-DEUXIÈME RÉUNION DE LA COMMISSION

ANNEXE 4

Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF)

ANNEXE 5

RAPPORT DU COMITE PERMANENT SUR L'APPLICATION ET L'OBSERVATION DE LA REGLEMENTATION (SCIC)

ANNEXE 6

GROUPE MIXTE AD HOC D'EVALUATION (JAG) – PROJET D'ATTRIBUTIONS

ANNEXE 7

PROJET DE MESURE DE CONSERVATION 10-06 SYSTEME VISANT A PROMOUVOIR LE RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION DE LA CCAMLR PAR LES NAVIRES DES PARTIES CONTRACTANTES

ANNEXE 8

CLARIFICATION DES PROCEDURES ETABLIES PAR LA MESURE DE CONSERVATION 10-06

ANNEXE 9

PROJET DE MESURE DE CONSERVATION 10-04 SYSTEMES AUTOMATIQUES DE SURVEILLANCE DES NAVIRES PAR SATELLITE (VMS)