Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99

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TABLE DES MATIÈRES

TOUTES LES MESURES DE CONSERVATION (téléchargement seulement - environ 622K)
MESURES DE CONSERVATION ET RÉSOLUTIONS RELATIVES AUX PÊCHERIES
MESURE DE CONSERVATION 2/III
Taille du maillage
MESURE DE CONSERVATION 3/IV
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
autour de la Géorgie du Sud (sous-zone statistique 48.3)
MESURE DE CONSERVATION 4/V
Réglementation concernant la mesure du maillage
MESURE DE CONSERVATION 5/V
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
dans la zone péninsulaire (sous-zone statistique 48.1)
MESURE DE CONSERVATION 6/V
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
autour des îles Orcades du Sud (sous-zone statistique 48.2)
MESURE DE CONSERVATION 7/V
Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud
(sous-zone statistique 48.3)
MESURE DE CONSERVATION 19/IX
Maillage pour Champsocephalus gunnari
MESURE DE CONSERVATION 29/XVI
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer
au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non,
dans la zone de la Convention
MESURE DE CONSERVATION 30/X
Câbles de contrôle des filets
MESURE DE CONSERVATION 31/X
Notification qu'un membre envisage
la mise en exploitation d'une pêcherie
MESURE DE CONSERVATION 32/X
Limites préventives de captures d'Euphausia superba
dans la zone statistique 48
MESURE DE CONSERVATION 40/X
Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche
MESURE DE CONSERVATION 45/XIV
Limite préventive de capture d'Euphausia superba
dans la division statistique 58.4.2
MESURE DE CONSERVATION 51/XII
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche
par période de cinq jours
MESURE DE CONSERVATION 61/XII
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche
par période de dix jours
MESURE DE CONSERVATION 63/XV
Emploi et élimination des courroies d'emballage en plastique
sur les navires de pêche
MESURE DE CONSERVATION 64/XII
L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique
MESURE DE CONSERVATION 65/XII
Pêcheries exploratoires
MESURE DE CONSERVATION 72/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de poissons
dans la sous-zone statistique 48.1
MESURE DE CONSERVATION 73/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de poissons
dans la sous-zone statistique 48.2
MESURE DE CONSERVATION 95/XIV
Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons,
Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus,
Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons
dans la sous-zone statistique 48.3
MESURE DE CONSERVATION 106/XV
Limite préventive de capture d'Euphausia superba
dans la division statistique 58.4.1
MESURE DE CONSERVATION 118/XVII
Système visant à promouvoir le respect, par les navires
de parties non contractantes, des mesures de conservation
établies par la CCAMLR
MESURE DE CONSERVATION 119/XVII
Obligations des Parties contractantes de délivrer une licence
aux navires qu'ils autorisent à pêcher dans la zone de la Convention
et de procéder au contrôle de ces derniers
MESURE DE CONSERVATION 121/XVI
système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise
applicable aux pêcheries au chalut et à la palangre
MESURE DE CONSERVATION 122/XVI
Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche
à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut et à la palangre
MESURE DE CONSERVATION 129/XVI
Interdiction de pêche dirigée de Lepidonotothen squamifrons
dans la division statistique 58.4.4 (bancs Ob et Lena)
MESURE DE CONSERVATION 146/XVII
Marquage des navires et des engins de pêche
MESURE DE CONSERVATION 147/XVII
Dispositions visant à assurer le respect des mesures
de conservation de la CCAMLR par les navires,
coopération entre les parties contractantes comprise
MESURE DE CONSERVATION 148/XVII
Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS)
MESURE DE CONSERVATION 149/XVII
Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. pendant la saison 1998/99
sauf dans les cas où elle est spécifiquement autorisée
par des mesures de conservation
MESURE DE CONSERVATION 150/XVIII
Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe,
sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000
MESURE DE CONSERVATION 151/XVII
Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3
pour la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 152/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons,
Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus,
Lepidonotothen squamifrons et Patagonotothen guntheri
dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 153/XVII
Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari
dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 154/XVII
Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides
dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 155/XVII
Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi
dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 156/XVII
Limite de la capture de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni
dans la sous-zone statistique 48.4 pour la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 157/XVII
Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2
pendant la saison de pêche 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 158/XVII
Pêche de Dissostichus eleginoides
dans la division statistique 58.5.2 pour la saison de pêche 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 159/XVII
Pêche de Champsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2
pendant la saison de pêche 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 160/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus eleginoides
dans la sous-zone statistique 58.7
MESURE DE CONSERVATION 161/XVII
Mesures générales applicables aux pêcheries nouvelles et exploratoires de
Dissostichus spp. menées à la palangre dans la zone de la Convention
pendant la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 162/XVII
Pêcherie nouvelle à la palangre de Dissostichus eleginoides et de
Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 48.6
pendant la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 163/XVII
Pêcherie nouvelle à la palangre de Dissostichus spp.
dans la division statistique 58.4.3 en dehors des zones qui sont
du ressort de juridictions nationales, pendant la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 164/XVII
Pêcheries nouvelles à la palangre de Dissostichus eleginoides
dans la division statistique 58.4.4 pendant la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 165/XVII
Pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi
dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 166/XVII
Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp.
dans la division statistique 58.4.1 pendant la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 167/XVII
Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp.
dans la division statistique 58.4.3 pendant la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 168/XVII
Pêcheries exploratoires à la palangre de Dissostichus eleginoides
dans la sous-zone statistique 58.6 pendant la saison 1998/99
MESURE DE CONSERVATION 169/XVII
Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides et de
Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 88.1 pendant la saison 1998/99
RÉSOLUTION 7/IX
Pêche aux filets dérivants dans la zone de la Convention
RÉSOLUTION 10/XII
Résolution relative à l'exploitation des stocks
tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la zone de la Convention
MESURES DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP
MESURE DE CONSERVATION 62/XI
Protection du site du CEMP des îles Seal
MESURE DE CONSERVATION 82/XIII
Protection du site du CEMP du cap Shirreff

MESURE DE CONSERVATION 18/XIII
Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP

Texte du système de contrôle de la CCAMLR
Texte du système international d'observation scientifique de la CCAMLR