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TOUTES LES MESURES DE CONSERVATION
(1.8M) |
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INTRODUCTION, TABLE
DES MATIÈRES, CARTE, CATÉGORIES, CODES (246K) |
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TABLEAU RÉCAPITULATIF (31K) |
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APPLICATION DES
MESURES
(26K) |
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HISTORIQUE DES MESURES
DE CONSERVATION (35K) |
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RÉCAPITULATIF DES MESURES DE CONSERVATION ADOPTÉES CHAQUE
ANNÉE
(9K) |
MESURE DE CONSERVATION10-01 (1998)
Marquage des navires et des engins de pêche |
MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2001)
Obligations des parties contractantes à l'égard de la
délivrance de licences
aux navires battant leur pavillon qu'ils autorisent à
pêcher dans
la zone de la Convention et du contrôle de ces derniers |
MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002)
Contrôle portuaire des navires transportant de la légine |
MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002)
Systèmes automatiques de surveillance des navires par
satellite (VMS) |
MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2002)
Système de documentation des captures de Dissostichus
spp. |
MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2002)
Système visant à promouvoir le respect des mesures de
conservation de la CCAMLR par les navires des parties
contractantes |
MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2002)
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de
parties non contractantes, des mesures de conservation de
la CCAMLR |
MESURE DE CONSERVATION 21-01 (2002)
Notification qu'un Membre envisage la mise en exploitation
d'une nouvelle pêcherie |
MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2002)
Pêcheries exploratoires |
MESURE DE CONSERVATION 22-01 (1986)
Réglementation concernant la mesure du maillage |
MESURE DE CONSERVATION 22-02 (1984)
Taille du maillage |
MESURE DE CONSERVATION 22-03 (1990)
Maillage pour Champsocephalus gunnari |
MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2000)
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par
période de cinq jours |
MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993)
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par
période de dix jours |
MESURE DE CONSERVATION 23-03 (1991)
Monthly Catch and Effort Reporting System |
MESURE DE CONSERVATION 23-04 (2000)
Système de déclaration mensuelle des données de capture et
d'effort de pêche à échelle précise applicable aux
pêcheries au chalut, à la palangre et au casier |
MESURE DE CONSERVATION 23-05 (2000)
Système de déclaration mensuelle des données biologiques à
échelle précise applicable aux pêcheries au chalut, à la
palangre et au casier |
MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2002)
Système de déclaration des données pour les pêcheries de
krill |
MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2002)
Application des mesures de conservation à la recherche
scientifique |
MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2002)
Essais expérimentaux de lestage |
MESURE DE CONSERVATION 25-01 (1996)
Emploi et élimination des courroies d'emballage en
plastique sur les navires de pêche |
MESURE DE CONSERVATION25-02 (2002)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des
mammifères marins au cours des opérations de pêche au
chalut dans la zone de la Convention |
MESURE DE CONSERVATION 25-03 (1999)
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des
mammifères marins au cours des opérations de pêche au
chalut dans la zone de la Convention |
MESURE DE CONSERVATION 31-01 (1986)
Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud
(sous-zone statistique 48.3) |
MESURE DE CONSERVATION 32-01 (2001)
Saisons de pêche |
MESURE DE CONSERVATION 32-02 (1998)
Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la
sous-zone statistique 48.1 |
MESURE DE CONSERVATION 32-03 (1998)
Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la
sous-zone statistique 48.2 |
MESURE DE CONSERVATION 32-04 (1986)
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
dans la zone péninsulaire (sous- zone statistique 48.1) |
MESURE DE CONSERVATION 32-05 (1986)
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
autour des îles Orcades du Sud (sous-zone statistique
48.2) |
MESURE DE CONSERVATION 32-06 (1985)
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
autour de la Géorgie du Sud (sous-zone statistique 48.3) |
MESURE DE CONSERVATION 32-07 (1999)
Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen
gibberifrons, Chaenocephalus aceratus,
Pseudochaenichthys georgianus, Lepidonotothen
squamifrons et Patagonotothen guntheri, sous-
zone statistique 48.3 |
MESURE DE CONSERVATION 32-08 (1997)
Interdiction de pêche dirigée de Lepidonotothen
squamifrons dans la division statistique 58.4.4 (bancs
Ob et Lena) |
MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2002)
Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp.
à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation
spécifiques – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 32-10 (2002)
Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp.
dans la division 58.4.4 en dehors des secteurs relevant de
juridictions nationales |
MESURE DE CONSERVATION 32-11 (2002)
Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus
eleginoides dans la sous- zone statistique 58.6 |
MESURE DE CONSERVATION 32-12 (1998)
Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus
eleginoides dans la sous- zone statistique 58.7 |
MESURE DE CONSERVATION 33-01 (1995)
Limite de la capture accessoire de Gobionotothen
gibberifrons, Chaenocephalus aceratus,
Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia rossii
et Lepidonotothen squamifrons dans la sous- zone
statistique 48.3 |
MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2002)
Limites imposées à la capture accessoire, division
statistique 58.5.2 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2002)
Limites imposées à la capture accessoire dans les
pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2002)
Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires
de Dissostichus spp., zone de la Convention –
saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2002)
Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides,
sous- zone statistique 48.3 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 41-03 (1999)
Limite de la capture de Dissostichus eleginoides et
Dissostichus mawsoni – sous- zone statistique 48.4 |
MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2002)
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus
spp., sous- zone statistique 48.6 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2002)
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus
spp. division statistique 58.4.2 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2002)
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus
spp., banc Elan (divisio n statistique 58.4.3a) en dehors
des zones relevant de juridictions nationales – saison
2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2002)
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus
spp., banc BANZARE (division statistique 58.4.3b) en
dehors des zones relevant de juridictions nationales –
saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2002)
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus
spp., sous- zone statistique 88.1 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2002)
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus
spp., sous- zone statistique 88.1 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2002)
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus
spp., sous- zone statistique 88.2 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2002)
Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari,
sous- zone statistique 48.3 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2002)
Limite de capture de précaution d'Electrona carlsbergi,
sous- zone statistique 48.3 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 43-01 (2002)
Limite de capture de précaution d'Electrona carlsbergi,
sous- zone statistique 48.3 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 51-01 (2002)
Limites de capture de précaution d'Euphausia superba,
zone statistique 48 |
MESURE DE CONSERVATION 51-02 (2002)
Limite de capture de précaution d'Euphausia superba,
division statistique 58.4.1 |
MESURE DE CONSERVATION 51-03 (2002)
Limite préventive de capture d'Euphausia superba,
division statistique 58.4.1 |
MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2002)
Limites imposées à la pêche au crabe, sous- zone
statistique 48.3 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2002)
Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe,
sous- zone statistique 48.3 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 61-01 (2002)
Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia
hyadesi, sous- zone statistique 48.3 – saison 2002/03 |
MESURE DE CONSERVATION 91-01 (2000)
Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP |
MESURE DE CONSERVATION 91-02 (2000)
Protection du site du CEMP du cap Shirreff |
MESURE DE CONSERVATION 91-03 (2000)
Protection du site du CEMP des îles Seal |
RÉSOLUTION 7/IX
Pêche aux filets dérivants dans la zone de la Convention |
RÉSOLUTION 10/XII
Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à
l'intérieur qu'à l'extérieur de la zone de la Convention |
RÉSOLUTION 14/XIX
Système de documentation des captures : mise en œuvre par
les États adhérents et les parties non contractantes |
RÉSOLUTION 15/XIX
Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de
documentation des captures de Dissostichus spp. |
RÉSOLUTION 16/XIX
Application du VMS dans le cadre du Système de
documentation des captures |
RÉSOLUTION 17/XX
Utilisation du VMS et d'autres mesures pour vérifier les
données de capture provenant du SDC pour les secteurs
situés en dehors de la zone de la Convention, en
particulier dans la zone statistique 51 de la FAO |
RÉSOLUTION 18/XXI
Pêche de Dissostichus eleginoides en dehors des
secteurs placés sous la juridiction des États côtiers des
zones adjacentes à la zone de la CCAMLR dans les zones
statistiques 51 et 57 de la FAO |
RÉSOLUTION 19/XXI
Pavillons de non-respect |
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Texte du système de contrôle de
la CCAMLR |
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Texte du système international
d'observation scientifique de la CCAMLR |