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TOUTES LES MESURES DE CONSERVATION (téléchargement
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| MESURES
DE CONSERVATION ET RÉSOLUTIONS RELATIVES AUX PÊCHERIES |
MESURE DE CONSERVATION 2/III
Taille du maillage |
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MESURE DE CONSERVATION 3/IV
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii autour de la
Géorgie du Sud (sous-zone statistique 48.3) |
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MESURE DE CONSERVATION 4/V
Réglementation concernant la mesure du maillage |
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MESURE DE CONSERVATION 5/V
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii dans la zone
péninsulaire (sous-zone statistique 48.1) |
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MESURE DE CONSERVATION 6/V
Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii
autour des îles Orcades du Sud (sous-zone statistique 48.2) |
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MESURE DE CONSERVATION 7/V
Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud
(sous-zone statistique 48.3) |
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MESURE DE CONSERVATION 19/IX
Maillage pour Champsocephalus gunnari |
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MESURE DE CONSERVATION
29/XIX
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la
pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention |
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MESURE DE CONSERVATION 31/X
Notification qu'un membre envisage la mise en exploitation d'une
pêcherie |
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MESURE DE CONSERVATION
32/XIX
Limites préventives de captures d'Euphausia superba, zone
statistique 48 |
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MESURE DE CONSERVATION 40/X
Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche |
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MESURE DE CONSERVATION 45/XX
Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division
statistique 58.4.2 |
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MESURE DE CONSERVATION
51/XIX
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de
cinq jours |
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MESURE DE CONSERVATION
61/XII
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de
dix jours |
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MESURE DE CONSERVATION 63/XV
Emploi et élimination des courroies d'emballage en plastique sur les
navires de pêche |
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MESURE DE CONSERVATION
64/XIX
Application des mesures de conservation à la recherche scientifique |
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MESURE DE CONSERVATION
65/XII
Pêcheries exploratoires |
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MESURE DE CONSERVATION
72/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la sous-zone
statistique 48.1 |
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MESURE DE CONSERVATION
73/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la sous-zone
statistique 48.2 |
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MESURE DE CONSERVATION
95/XIV
Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons,
Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus,
Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons dans la
sous-zone statistique 48.3 |
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MESURE DE CONSERVATION
106/XIX
Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division
statistique 58.4.1 |
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MESURE DE CONSERVATION
118/XX
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non
contractantes, des mesures de conservation établies par la CCAMLR |
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MESURE DE CONSERVATION
119/XX
Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance d'une
licence aux navires qu'ils autorisent à pêcher dans la zone de la
Convention et du contrôle de ces derniers |
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MESURE DE CONSERVATION
121/XIX
Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle
précise applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et au casier
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MESURE DE CONSERVATION
122/XIX
Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de
pêche à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut, à la
palangre et au casier |
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MESURE DE CONSERVATION
129/XVI
Interdiction de pêche dirigée de Lepidonotothen squamifrons dans
la division statistique 58.4.4 (bancs Ob et Lena) |
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MESURE DE CONSERVATION
146/XVII
Marquage des navires et des engins de pêche |
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MESURE DE CONSERVATION
147/XIX
Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de
la CCAMLR par les navires et coopération entre les parties contractantes
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MESURE DE CONSERVATION
148/XX
Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) |
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MESURE DE CONSERVATION
160/XVII
Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans
la sous-zone statistique 58.7 |
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MESURE DE CONSERVATION
170/XX
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. |
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MESURE DE CONSERVATION
171/XVIII
Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons,
Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus,
Lepidonotothen squamifrons et Patagonotothen guntheri,
sous-zone statistique 48.3 |
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MESURE DE CONSERVATION
173/XVIII
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères
marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la
Convention |
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MESURE DE CONSERVATION
180/XVIII
Limite de la capture de Dissostichus eleginoides et
Dissostichus mawsoni – sous-zone statistique 48.4 |
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MESURE DE CONSERVATION
216/XX
Essais expérimentaux de lestage |
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MESURE DE CONSERVATION
217/XX
Saisons de pêche |
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MESURE DE CONSERVATION
218/XX
Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que
celle-ci ne relève de mesures de conservation spécifiques – saison
2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
219/XX
Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone
statistique 48.3 – saison 2001/02 48 |
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MESURE DE CONSERVATION
220/XX
Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division
statistique 58.5.2 – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
221/XX
Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone
statistique 48.3 – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
222/XX
Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division
statistique 58.5.2 – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
223/XX
Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone
statistique 48.3 – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
224/XX
Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 –
saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
225/XX
Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 –
saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
226/XX
Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone
statistique 48.3 – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
227/XX
Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de
Dissostichus spp., zone de la Convention – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
228/XX
Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et
exploratoires – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
229/XX
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone
statistique 48.6 – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
230/XX
Limitation des pêcheries démersales au chalut, division statistique
58.4.2 – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
231/XX
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc
Elan (division 58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions
nationales – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
232/XX
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc
BANZARE (division 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions
nationales – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
233/XX
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus eleginoides,
division statistique 58.4.4 en dehors des zones relevant de juridictions
nationales – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
234/XX
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus eleginoides,
sous-zone statistique 58.6 en dehors des zones
relevant de juridictions nationales – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
235/XX
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone
statistique 88.1 – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
236/XX
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone
statistique 88.2 – saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
237/XX
Limitations de la pêcherie exploratoire de Chaenodraco wilsoni,
Lepidonotothen kempi, Trematomus eulepidotus et
Pleuragramma antarcticum, division statistique 58.4.2 –
saison 2001/02 |
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MESURE DE CONSERVATION
238/XX
Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi,
sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 |
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RÉSOLUTION 7/IX
Pêche aux filets dérivants dans la zone de la Convention |
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RÉSOLUTION 10/XII
Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à
l'extérieur de la zone de la Convention |
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RÉSOLUTION 13/XIX
Pavillon et licence de pêche accordés aux navires de parties non
contractantes |
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RÉSOLUTION 14/XIX
Système de documentation des captures : application par les États
membres et les Parties non contractantes. |
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RÉSOLUTION 15/XIX
Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des
captures de Dissostichus spp. |
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RÉSOLUTION 16/XIX
Application du VMS dans le cadre du Système de documentation des
captures |
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RÉSOLUTION 17/XX
Utilisation du VMS et d'autres mesures pour vérifier les données de
capture provenant du SDC pour les secteurs situés en dehors de la zone
de la Convention, en particulier dans la zone statistique 51 de la FAO
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MESURES
DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP |
MESURE DE CONSERVATION
18/XIX
Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP |
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MESURE DE CONSERVATION
62/XIX
Protection du site du CEMP des îles Seal 105 |
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MESURE DE CONSERVATION
82/XIX
Protection du site du CEMP du cap Shirreff |
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Texte du système de contrôle de la CCAMLR |
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Texte du système international d'observation
scientifique de la CCAMLR |
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